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Les présentes conditions générales de vente concernent les relations commerciales entre Le Palais des chevaux, 8 Chemin du Bosc Clar, 65800 CHIS, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de VILLE sous le numéro SIRET: 48425834800024 et toute personne physique ou morale souhaitant acheter dans sa boutique par le biais du site www.lepalaisdeschevaux.fr

Objet et champ d'application :

Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente entre Le Palais des Chevaux et ses Clients. Elles précisent les conditions de réalisation des différentes étapes de la vente, de la passation de la commande et du paiement, jusqu’à la livraison des produits et assurent le suivi de cette commande entre les parties.

Prix

Nos prix sont donnés TVA comprise (en cours au moment de la commande), en euros et hors frais de port.

Les prix peuvent évoluer à tout moment : variation des prix des fournisseurs, de la TVA, des promotions. Toute erreur typographique de la part du Le Palais des Chevaux sera corrigée dans les 48 h et ne lui sera pas imputable.

Paiement

Vous pouvez payer:

Par chèque bancaire ou postal à l'ordre de ‘Le Palais des chevaux’. Pour tous paiements par cheque le delai est de 15 jours plus le delai marquer sur le site apres le recu de le cheque.

Par Carte Bancaire sur internet via Paypal (CB, Visa, Mastercard). Les données saisies par le client sont cryptées puis traitées par le Paypal, seul à pourvoir les déchiffrer. Le cryptage est effectué selon le protocole SSL -Secure Socket Layer-, utilisé pour les achats sur internet dans le monde entier. Le Palais des chevaux adhère également au module 3D SECURE qui est un programme interbancaire pour réduire le risque de fraude pour les paiements par CB réalisés sur internet exclusivement.

Les marchandises restent sous la propriété de 'Le Palais des chevaux' jusqu'à leur paiement complet.

Nous nous réservons le droit d'effectuer des modifications ou changements de matériaux ou d'ordre technique. Dès l'appartition de ce catalogue, les catalogues et offres précedentes ne sont plus valables. 

Delai de livraison :

Le délai d'expédition des articles commandés est 48h en plus de le delai marquer sur l'article. sauf erreur du stock En cas de  délais éventuel  nous vous informerons dés que possible, majoré du délai d'acheminement, du lundi au vendredi hors jours fériés pour la France métropolitaine après règlement de la commande suivant la disponibilité des produits est appliqué.

Livraison de la marchandise :

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Toutes les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. La livraison sera effectuée par La poste ou un transporter. Elle sera effectuée à l'adresse indiquée par le client lequel s'engage à réceptionner le produit commandé.

Si les articles livrés ont été endommagés  ou perdu pendant le transport, le service-clients de Le Palais des chevaux doit en être informé le plus rapidement possible. Le Palais des Chevaux aura ainsi la possibilité d'adresser des réclamations au transporteur ou à l'assurance-transport. Si le client ne déclare pas une avarie de transport, cette négligence n'aura aucune répercussion sur ses droits légaux à la garantie.

Commandes envoyer par La Poste Recommande : En cas d'absence du client lors du premier passage La Poste déposera un avis de passage. Le client pourra retirer son colis au bureau de poste de l'adresse de livraison. Le client dispose d'un délai de 15 jours pour retirer son colis. Si le colis n'est pas retiré dans ce délai, il sera retourné automatiquement à ‘Le Palais des chevaux’. Le client devra alors s'acquitter de frais de port pour une deuxième expédition.

Indications importantes:

1. Si le colis présente des traces visibles d'ouverture et/ou de détérioration, vous devez remplir en présence du postier ou chauffeur un constat de détérioration, qui ouvrira le droit à une indemnisation. Attention: un colis ouvert sans réserves émises ne permet plus aucun recours.

2. Pour les livraisons en dehors de l'Union Européenne, les taxes et frais de douanes sont à la charge du client. Les frais d'expédition, taxes et frais de douanes ne peuvent pas être remboursés.

Réception

Toute réclamations concernant la livraison ou le produit livré doivent être exprimées au plus tard dans les sept jours de la livraison du produit.

Retours

Pour tous les retours d'etre rembourser ou échanges, le transport retour de la marchandise est à votre charge sauf d’erreur de notre part ou les articles defectueuse.

Pour les échanges de taille l'acheteur dois aussi payer encore pour le cout de livraison du nouveau article.

Tout produit qui aura été abîmé, sali, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé.

Remboursements : Tous remboursements sont faites par virement bancaire ou carte bancaire. Le remboursement du prix après rétraction s'effectuera par le mode de règlement initial que l'acheteur aura utilisé, hors frais de port dans un délai de 30 jours suivant la réception par Le Palais des Chevaux des marchandises retournées.

Nous ne sommes pas responsable pour changement de couleur de l'article. On utilise des images essentiellement fournies par les fabricants.

Toutefois, nous vous précisons que les illustrations ne sont pas contractuelles : Les informations de couleur ainsi que les dimensions, etc. sont explicitées dans l'intitulé du produit ou dans sa fiche technique.

La réclamation pour non-conformité :

En cas de produit non conforme ou d'une erreur sur le produit envoyé, le client pourra le retourner au Le Palais des Chevaux qui se réserve le droit de le reprendre, de l’échanger ou le rembourser à condition que l’erreur soit à l’initiative du Le Palais des Chevaux. Toute réclamation sera étudiée dans la bonne entente et avec bon sens, mais devra avoir lieu dans les huit jours suivant la livraison.

En tout état de cause, ne seront pas repris les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ouverts ou salis par le client, ni ceux qui ne seront pas remis intacts avec leurs étiquettes dans leur emballage d'origine.

Le droit de rétractation :

Article L121-16 du Code de la Consommation : le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter du jour de réception de sa commande. Le Palais des Chevaux remboursera la commande dans un délai de 30 jours, les frais de port et de retour de marchandises restant à la charge du Client.

Indication importante: nous recommandons très fortement de faire un colis recommandé pour le renvoi des marchandises.

Facturation :

Chaque facture est envoyée avec le livraison. Demander par email si vous avez besoin le facture par mail - cela vous permet de faire livrer un cadeau sans que le destinataire ne connaisse le prix. Merci de bien vérifier votre adresse email. Si vous souhaitez un envoi par lettre, merci de le préciser lors de la commande.

Garantie de Satisfaction

Les articles sont garantis un an, à compter de la date de livraison chez le client, ou à compter de la date de prise en charge du client si ce dernier vient récupérer sa commande sur place. Si un produit est  défectueux , il doit nous  être  retourné pour inspection, et si  nécéssaire  nous le renverrons au fabriquant pour  évaluation  avant d' être réparé  ou remboursé. Nous rembourserons les  coûts  de transport pour tout retour justifié avec le produit  renvoyé  dans son  état  d'origine et dans son emballage original.

Une preuve du  coût  de transport devra  être presentée. Dans  le cas ou votre demande ne sera pas  acceptée , nous vous ferons parvenir les raisons par  écrit  et si vous le souhaiter le produit vous sera  renvoyé .Dans le cas ou votre commande  reçue etait endommagée  veuillez nous contacter dans les 48h  après  avoir  reçu  votre commande.

Nous fait tous les efforts pour s'assurer que les spécifications et les détails du produit sont correctes et nous avons pris toutes les précautions pour s'assurer que les couleurs et les photos présentées sur ce site donnent une vraie représentation des vêtements et materiels, mais nous ne pouvons pas garantir cela dans tous les cas.

Representation des Produits
Le client qui passe une commande, reconnaît par celle-ci que toutes les informations nécessaires sur les caractéristiques essentielles du produit dont il a entendu faire l'acquisition par consultation de trucdehoof.com lui ont été délivrées par la base de donnée du site trucdehoof.com . Les produits présentés sur le site lepalaisdeschevaux.com sont décrits et présentés avec une grande exactitude, conformément à l'article L.111.1 du code de la consommation. Les photographies et graphismes du catalogue ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement la responsabilité de l'entreprise "Le Palais des Chevaux". Au cas ou un fournisseur modifierait un produit, la responsabilité de l'entreprise Le Palais des chevaux ne pourrait être engagée ; ni même la validité du contrat de vente.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, trucdehoof.com proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser. On utilise des images essentiellement fournies par les fabricants.
Toutefois, nous vous précisons que les illustrations ne sont pas contractuelles : Les informations de couleur ainsi que les dimensions, etc. sont explicitées dans l'intitulé du produit ou dans sa fiche technique.

Réalisation du contrat de vente  - (Conditions du Vente)

Le contrat de vente est réalisé avec la livraison de la marchandise - non avec l'envoi automatique de la confirmation de commande. La  propriété  des produits reste celle de la compagnie  jusqu'a ce que votre règlement  soit reçu. Les informations techniques fournies sur le site ne sont pas contractuelles et nous nous  réservons  le droit de changer toute  spécifications  sans information  préalable  lorsque l' on pense que cela est  nécessaire.Tous  nos produits et services sont disponibles en fonction des  possibilités  de nos fournisseurs et peuvent  être  retirer a tout moment de la vente.

La garantie : 

Article 1641 et suivant du Code de la Civil : garantie contre les vices cachés.

Nous garantissons la bonne qualité de nos produits sans que la responsabilité puisse être recherchée au delà du remplacement pur et simple de la marchandise défectueuse au départ de la boutique. Toute réclamation pour une casse devra obligatoirement être faite auprès du transporteur.

  La protection des données :

Selon l’article 34 de la loi "informatique et liberté" du 6 janvier 1978, le traitement automatique des informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1431870.

 Le tribunal compétent :

En cas de contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, le Tribunal de Commerce de Bordeaux sera seul compétent, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Toutes nos ventes sont soumises à la loi française.

DATA PROTECTION

Nous gardons vos nom et adresse pour pouvoir vous fournir un service après vente mais nous ne passons en aucun cas vos informations a une tierce partie.